Mentions légales

Les informations qui suivent sont publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (« LCEN ») et des obligations équivalentes applicables aux éditeurs de services de communication en ligne dans l'Union européenne.

1. Éditeur

• Nom du projet. Le Projet Keyfount, projet logiciel open source maintenu par une communauté de contributeurs listés dans les dépôts publics à l'adresse github.com/Keyfount.
• Forme juridique. Projet open source non-commercial, non exploité par une personne morale. Le Projet est publié à titre personnel et non professionnel par ses mainteneurs.
• Directeur de la publication. Les mainteneurs Keyfount, joignables à contact-keyfount@loule.me.
• Adresses de contact.
  • Général — contact-keyfount@loule.me
  • Vie privée — privacy-keyfount@loule.me
  • Sécurité — security-keyfount@loule.me
  • Juridique — legal-keyfount@loule.me

2. Hébergement

Le site keyfount.github.io est hébergé sur GitHub Pages, exploité par :

• GitHub, Inc.
  88 Colin P. Kelly Jr Street
  San Francisco, CA 94107
  États-Unis d'Amérique
  github.com/contact

Les images conteneur du serveur de synchronisation optionnel sont publiées sur le GitHub Container Registry, exploité par la même entité.

3. Propriété intellectuelle

Le code source du site et de chaque composant du Projet est publié sous licence MIT. Le contenu textuel des pages légales (Conditions d'utilisation, Politique de confidentialité, Sécurité & divulgation, Mentions légales) est mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International ; l'attribution doit mentionner « Le Projet Keyfount ».

Le nom, le logo et les éléments d'identité graphique Keyfount demeurent la propriété du Projet. Leur utilisation dans un contexte laissant penser à une caution ou à une affiliation à une œuvre dérivée ou à un service tiers est soumise à autorisation écrite préalable.

4. Crédits

• Framework du site. Astro, licence MIT.
• Mise en forme. Tailwind CSS, licence MIT.
• Typographie. Geist et Geist Mono par Vercel, distribuées via Fontsource, licence SIL Open Font License 1.1.
• Cryptographie. hash-wasm (MIT) pour Argon2id et tldts (MIT) pour l'extraction du domaine racine.

5. Code source du présent site

Le code source du présent site est publiquement disponible à l'adresse github.com/Keyfount/keyfount.github.io. Les tickets et pull requests sont les bienvenus.

6. Droit applicable

Les présentes mentions et les pages légales connexes sont régies par le droit français. Tout différend relatif au Service est soumis à la clause attributive de juridiction figurant dans les Conditions d'utilisation.